ordre du jour du prochain conseil municipal du 22/05/07

Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 22 mai 2007

1 - Désignation d’un secrétaire de séance

2°/ Appel nominal

3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 30 Mars 2007

4°/ Communications

5°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux prestations d’entretien et de curage des réseaux d’assainissement et des bacs à graisse dans les bâtiments communaux

6°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’entretien des collecteurs assainissement et ouvrages annexes

7°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement communal hors bâtiments communaux (2 lots)

8°/ Résultat du marché négocié relatif aux travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement du village de vacances de la Marine de Caprone à GHISONACCIA

9°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la transformation d’une maison individuelle en un jardin d’enfants de 15 lits – 27 rue Gambetta (2 lots)

10°/ Résultat de l’appel d’offres relatif aux travaux de réaménagement des rues Brazza, Montaigne, République et Fernand Pelloutier (3 lots)

11°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’entretien annuel, au remplacement et à la fourniture nouvelle des moyens de protection contre l’incendie

12°/ Résultat de la consultation relative à l’organisation d’une opération intergénérationnelle appelée  « Puteaux en plage » saison 2007

13°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’acquisition et la mise en place de matériels actifs informatiques sur le réseau métropolitain fibre optique

14°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’aménagement d’une trouée verte sur le territoire de la Ville

15°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux travaux de démolition de bâtiments communaux dans le cadre de la ZAC des Bergères

16°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la création de deux classes maternelles et à la restructuration de deux blocs sanitaires - groupe scolaire Marius Jacotot

17°/ Avenant n°1 au marché relatif à la création d’un réseau de fibres optiques

18°/ Avenant n° 1 au marché relatif à la mise en œuvre d’une vidéo protection urbaine

19°/ Avenant administratif n°1 au marché de fournitures de matériels de signalisation verticale

20°/ Avenant technique et décompte général définitif relatifs à l’aménagement d’un équipement public – îlot Montaigne

21°/ Décompte de liquidation du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’une fontaine sèche - Parvis de l’Hôtel de Ville

22°/ Décompte Général Définitif relatif aux travaux d’aménagements extérieurs du Palais des Sports (3 lots)

23°/ Décompte Général Définitif relatif au marché de Maîtrise d’œuvre pour la création d’une Fontaine au carrefour des rues Jean Jaurès, Bellini et Quai De Dion Bouton

24°/ Décompte Général Définitif  relatif aux travaux de réfection des façades et de ravalement de l’école élémentaire Jean Jaurès

25°/ Décompte Général Définitif relatif aux travaux de réhabilitation d’une maison de ville en jardin d’enfants situé au 8 rue Brazza

26°/ Autorisation au Maire de déposer des demandes de permis de démolir sises 26-28 rue Mars et Roty - 3-5 rue du Four – Foyer Edgar Quinet

27°/ Mise en réforme d’un véhicule municipal

28°/ Révision simplifiée n°1 du PAZ de la ZAC sud du Rond-Point des Bergères « intégré » au Plan d’Occupation des Sols partiel n°1. Bilan de la concertation préalable. Arrêt du projet. Mise en enquête publique

29°/ Révision simplifiée n°2 du PAZ de la ZAC du Théâtre « intégré » au Plan d’Occupation des Sols partiel n°1. Bilan de la concertation. Arrêt du projet. Mise en enquête publique

30°/ Révision simplifiée n°3 du PAZ de la ZAC EDF Pressencé « intégré » au Plan d’Occupation des Sols partiel n°1. Bilan de la concertation. Arrêt du projet. Mise en enquête publique

31°/ Prise en charge par la commune des frais de justice engagés pour la défense d’un agent communal dans l’exercice de ses fonctions

32°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux

33°/ Création d’un emploi de chargé de mission emploi

34°/ Création de postes d’intervenants vacataires chargés d’animer des ateliers spécifiques au Palais de la jeunesse et de la Culture

35°/ Création de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections à l’occasion des élections Présidentielles des 22 Avril et 6 Mai 2007 et des élections législatives des 10 et 17 Juin 2007
 
36°/ Modification du règlement intérieur des activités du Palais de la culture, du service des sports, du Conservatoire et du Palais de la Jeunesse

37°/ Mise à disposition du hall des sports au profit de l’Association A.D.E.P.H.

38°/ Mise à disposition de locaux communaux au profit de la Croix Rouge

39°/ Convention relative au dépistage organisé du cancer du sein dans les Hauts-de-Seine

40°/ Acquisition d’un moteur De Dion Bouton

41°/ Acquisition de quatre épreuves en résine de quatre sculptures originales de Patrick BERNOUIN

42°/ Représentation du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte de Chauffage Urbain de La Défense (SICUDEF)

43°/ Avis sur une demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

44°/ Prise en charge de frais de déplacement à Mödling (Autriche)

45°/ Prise en charge de frais de déplacement du Conseil Communal des Jeunes à Londres

46°/ Règlement de cotisations

47°/ Attribution d’une subvention au Comité Départemental de la Ligue contre le Cancer concernant l’opération « Nager à contre cancer »