LE CONSEIL DU 27 NOVEMBRE EN VIDEO

29.11.2006

Conseil le 27 novembre 2006 à 19 h

Ordre du jour

1 - Désignation d’un secrétaire de séance

2 - Appel nominal

3 - Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 7 Novembre 2006

4 - Communications

5 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’entretien, à la réfection, aux travaux neufs des réseaux d’arrosages automatiques et extension de la gestion centralisée

6 - Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de matériels didactiques et manuels pour les activités de loisirs des enfants fréquentant les structures municipales de la Ville

7 - Résultat du marché négocié relatif à la fourniture de boissons destinées à la restauration municipale (lot 1 – fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées, hors vins supérieurs en 75 cl)

8 - Résultat du marché négocié relatif à l’exécution de prestations de services liées à la conception, à l’insertion et à l’achat d’espaces dans diverses publications écrites pour les services municipaux (lot n°2)

9 - Résultat du concours relatif à la mise en place d’un plan lumière de la Ville de Puteaux et relance de la consultation par voie de marché négocié avec mise en concurrence

10 - Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de l’événement intergénérationnel « Puteaux en neige » - saison 2006/2007 (7 lots)

11 - Résultat de l’appel d’offres restreint relatif à la mise en œuvre d’un marché d’infogérance informatique

12 - Protocole transactionnel relatif à la location d’affichage culturel

13 - Rapport annuel d’activité du SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et Réseaux de Communication) – année 2005

14 - Fixation de la redevance spéciale pour l’enlèvement des déchets industriels, commerciaux et artisanaux

15 - Acte authentique relatif à l’acquisition amiable d’un bien dans la copropriété sise 26-28 rue Mars et Roty (lot 5)

16 - Modification n° 2 du Plan d’Occupation des Sols partiel n°1

17 - Révision simplifiée n° 1 du Plan d’Occupation des Sols partiel n°1 – Secteur ZAC sud du Rond-Point des Bergères

18 - Révision simplifiée n° 2 du Plan d’Occupation des Sols partiel n°1 – Secteur ZAC du Théâtre

19 - Révision simplifiée n° 3 du Plan d’Occupation des Sols partiel n°1 – Secteur ZAC EDF-Pressensé

20 - Avis sur une demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

21 - Charte « Villes Actives du Programme National Nutrition Santé »

22 - Convention entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour l’obtention d’une subvention relative à la construction d’un centre multi-accueil « Saulnier-Godefroy »

23 - Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget Primitif 2007

24 - Maison de l’emploi : approbation des statuts, désignation d’un représentant au Conseil d’Administration et participation financière pour 2007.

publié par Wassilissa dans: Conseil Municipal

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